Les maires du Jura veulent plus d’argent pour les activités périscolaires

 

Éducation. Les TAP, temps d’activités périscolaires, ont été mis en place avec la réforme des rythmes scolaires dans les écoles à la rentrée dernière. Pour les maires du Jura, le discours reste le même que l’an dernier : cette charge supplémentaire revient à l’Éducation nationale. Pas aux collectivités locales.

Selon la commune, les temps d’activité périscolaires sont gratuits pour les parents ou pas. Les aides financières, allouées l’an dernier restent les mêmes à la rentrée. Mais elles sont insuffisantes selon les élus. Photo archives DR

L’année scolaire touche à sa fin et avec elle, l’heure du premier bilan de la mise en place des TAP dans les écoles, les fameux temps d’activités périscolaires.

Les aides reconduites sous condition

Si les communes les plus volontaires ont choisi d’adopter la réforme des rythmes scolaires à la rentrée 2013, la majorité a organisé cette nouvelle semaine d’école en septembre dernier. Souvent avec beaucoup de réticences quant à cette contrainte financière et humaine supplémentaire que représente l’organisation des TAP. Et, aujourd’hui, après dix mois de pratique, les maires du Jura dressent un tableau plutôt mitigé de cette expérience. « En deux mots, ce qui ressort de cette année, c’est l’hétérogénéité et les disparités », confie Bernard Mamet, le président de l’association des maires du Jura. Des différences entre les villes et les communes rurales, en particulier en matière d’offre aux enfants et d’encadrement, certaines communes faisant appel à des bénévoles quand d’autres ont les services d’animateurs ou de professionnels. « La problématique des transports scolaires n’est pas pour rien non plus dans ces inégalités », insiste Jean-Louis Maître, le secrétaire général de l’AMJ.

Au cœur des difficultés, il y a surtout la question des aides financières. Un fonds d’amorçage a été engagé pour la première année. Il est maintenu pour la rentrée de septembre. « Chaque commune touchera donc de nouveau 50 euros par enfant, à condition qu’elle ait rédigé un PEDT. Mais c’est insuffisant », note Bernard Mamet. Un projet éducatif territorial, dans lequel sont notamment énoncés la nature et les objectifs des TAP et les moyens humains sollicités pour leur mise en œuvre. Ce projet est ensuite transmis à la direction académique des services de l’Éducation nationale. « Nous devrions arriver cette année à quasiment 100 % de PEDT », précise Jean-Marc Milville, le directeur académique du Jura. « Si la commune ou le SIVOS dispose d’un accueil périscolaire, une autre aide de la Caisse d’allocations familiales est possible », poursuit le président de l’AMJ. Une aide qui va sans doute déterminer la gratuité ou non des TAP selon les territoires. Rappelons aussi qu’une poignée de communes n’a pas été en mesure de proposer de TAP à la rentrée dernière, les enfants étaient alors orientés vers l’accueil périscolaire, payant.

Mathilde Villeminot

Jura: Interview de Bernard Mamet nouveau président de l'AMJ : « La ruralité est clairement en danger »

 

Maires du Jura.  le maire des Rousses prend la suite de Sylvie Vermeillet à la tête de l’Association des maires du Jura (AMJ).

Bernard Mamet, parlez-nous de la genèse qui a conduit à votre candidature à la présidence de l’Association des maires du Jura ?

J’ai été sollicité, c’est vrai mais c’est un choix que j’ai finalisé seul. Je suis à l’AMJ depuis 2001, j’étais vice-président et j’ai eu le temps de me familiariser avec le fonctionnement. C’était cette expérience que je souhaitais mettre au service des maires et des élus. Après, il y avait le problème de la disponibilité que cette fonction demande et le relatif éloignement des Rousses par rapport à Lons. Mais avec mes collègues, on est en train de mettre en place une organisation qui va nous permettre de nous répartir les tâches sur le territoire.

Jean-Louis Maître était également candidat. Peut-on schématiser en disant qu’il représentait la gauche et vous la droite ?

C’est un raisonnement trop réducteur. L’AMJ n’est pas une association politisée et je veillerai à ce qu’elle le reste. Comme moi, il faisait partie des plus anciens, sa candidature était donc légitime. On a deux personnalités différentes et ça s’est joué loyalement. En tout cas, je me félicite qu’il reste secrétaire général. Ce sera un appui précieux.

Vous succédez à Sylvie Vermeillet qui a incarné l’AMJ pendant 9 ans. C’est un vrai challenge…

Sylvie Vermeillet a effectivement changé l’AMJ en profondeur. Par sa personnalité, son dynamisme et son rayonnement, elle lui a donné une position incontournable. C’est un héritage considérable et il va falloir le faire vivre en poursuivant le travail de Sylvie. Mais heureusement, je ne suis pas seul.

Quels seront les premiers chantiers que vous aurez à mener ?

En 2015, on va devoir avancer sur la refonte de la carte des intercommunalités. J’attends des précisions sur ce seuil minimal de 20 000 habitants qui est une aberration pour un territoire rural et montagneux comme le Jura. Cette spécificité devra pouvoir faire l’objet de dérogation mais je fais confiance à l’Etat pour cela. Plus généralement, ce sont les problèmes de la ruralité qui doivent être mieux pris en compte. Elle est clairement en danger parce que les décideurs sont plutôt des urbains. Cette question de l’équité entre urbains et ruraux sera l’un des grands enjeux des années à venir, que ce soit au niveau des dotations de l’Etat ou du maintien des services publics.

La loi sur les communes nouvelles qui permet des regroupements de communes peut-elle être une solution ?

Ça va sans doute dans le sens de l’histoire mais ce n’est pas à l’AMJ de provoquer ce genre de regroupement. Nous pouvons amener notre concours, mais l’initiative doit venir du terrain.

En tant que maire et président de la communauté de communes des Rousses, serez-vous le représentant du haut Jura à l’AMJ ?

Je suis le président de l’AMJ, je représente donc tout le Jura. Mais c’est vrai que j’ai cette sensibilité montagne qui ressort forcément.

Propos recueillis par Stéphane Cléau Le Progrès

Le déploiement du très haut-débit et la résorption des zones blanches de la téléphonie mobile au conseil des ministres du 27 mai 2015

Le déploiement du tres haut-débit et la résorption des zones blanches de la téléphonie mobile

Le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique et la secrétaire d’Etat chargée du numérique ont présenté une communication relative au déploiement du très haut-débit et à la résorption des zones blanches de la téléphonie mobile.

Le Gouvernement s’est engagé, depuis 2012, dans le déploiement du très haut débit sur l’ensemble du territoire et se mobilise désormais pour garantir la couverture de l’ensemble de la population en téléphonie et en internet mobile. Chaque français pourra ainsi disposer d’au moins un mode d’accès à internet, qu’il soit fixe ou mobile.

Le Plan France Très Haut Débit

Le Président de la République a fixé l’objectif de couvrir en 10 ans l’ensemble de la population en très haut débit, par la mise en œuvre du Plan France Très Haut Débit. Ce plan repose sur deux piliers : l’investissement des opérateurs privés sur la majorité du territoire et le soutien par l’Etat, à hauteur d’environ 3 milliards d’euros, de l’initiative des collectivités territoriales dans les zones les moins denses. Le Gouvernement s’est fixé pour objectif que l’ensemble des départements ait présenté un projet avant la fin de l’année.

Dans ce cadre, le Gouvernement a demandé aux opérateurs de contractualiser systématiquement des calendriers de déploiement précis, afin que ces engagements puissent être contrôlés.

Pour leur part, les collectivités se sont très fortement mobilisées : elles ont présenté 74 projets, couvrant 87 départements pour bénéficier du soutien de l’Etat. Ces projets représentent 10 milliards d’euros d’investissement et prévoient l’équipement de 6 millions de foyers et d’entreprises en fibre optique. Les accords de financement accordés par le Premier ministre s’élèvent à près de 1,5 milliards d’euros.

Pour concrétiser au plus vite les projets des collectivités, un nouveau cahier des charges du Plan France Très Haut Débit vient d’être adopté : il permet d’équiper plus rapidement les services publics et les entreprises et de financer le déploiement de la « fibre jusqu’au village », offrant du très haut débit aux foyers les plus mal couverts, en préparant l’arrivée de la « fibre jusqu’au domicile ». Les collectivités pourront se saisir de ces nouvelles possibilités dans le cadre de leurs projets de réseaux d’initiative publique.

La couverture des zones blanches de la téléphonie mobile

Le Premier ministre a fixé des objectifs précis lors du Comité interministériel aux ruralités du 13 mars. Les dispositions législatives nécessaires ont été adoptées lors de l’examen au Sénat du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques et les opérateurs de téléphonie mobile ont conclu le 21 mai un accord les engageant sur l’ensemble de ces objectifs.

Ainsi, avant la fin 2016, les dernières communes qui n’avaient pas accès à la téléphonie mobile seront couvertes. 160 ont déjà été recensées et un nouveau recensement sera réalisé dans les prochains mois. Avant la mi-2017, l’internet mobile sera disponible dans les 2 200 communes qui en sont encore privées. A cette date, toutes les communes de France auront accès à l’internet mobile.

L’Etat proposera aussi aux communes des moyens de couvrir des lieux de vie, des équipements publics, des zones d’activités ou des zones touristiques qui peuvent être privés d’accès, même lorsque le centre du village est couvert. Un guichet de couverture « à la demande », géré par l’Agence du numérique, sera mis en place, afin de permettre d’équiper 800 sites dès 2016.

Le Gouvernement a enfin demandé aux opérateurs de s’engager à fournir à moindre coût des solutions pour apporter la téléphonie mobile au cœur des logements, où la réception n’est pas toujours possible.

Pour le déploiement de la fibre optique comme pour la couverture mobile, le Gouvernement mobilise le secteur des télécommunications pour qu’il ouvre un nouveau cycle d’investissement. Le vaste chantier que représente le déploiement de ces nouveaux réseaux doit être aussi le signal d’un renouveau industriel, fédérateur pour des centaines d’entreprises impliquées dans tout le pays et gisement de création d’emplois.

Jura: AMJ (association des maires du Jura), Bernard MAMET Maire de Les Rousses nouveau président

Le bureau de l' AMJ (association des maires du Jura) s'est réuni ce soir à Lons pour elire un nouveau président suite à la démission de Sylvie Vermeillet.

2candidats étaient en lice: Jean-Louis Maitre,Maire de Commenailles et secrétaire général et Bernard Mamet, Maire des Rousses et Vice  Président.

C'est Bernard Mamet qui l 'a emporté ( 12 voix contre 10) et qui devient le nouveau président de l' AMJ.

Jean-Louis Maitre reste Secrétaire Général et Roger Rey (Maire de Conliège) trésorier chargé de la communication.

Félix Macard ( CA du Grand Dole) a été élu  au bureau et nommé 2 ème Vice Président en compagnie d' Evelyne Comte (maire de Supt) 1 ère Vice Présidente.

Le nouveau bureau de l' AMJ comprend donc:

Président: Bernard Mamet

1ère Vice Présidente: Evelyne Comte

2 ème Vice Président: Félix Macard

Secrétaire Général: Jean-Louis Maitre

Trésorier/Communication: Roger Rey

Membres: Françoise Benoit (maire de Broissia), Arlette Guichard (maire de Blois sur Seille), Philippe Riou (maire de Montigny les Arsures).

La prochaine réunion du bureau a été fixée au jeudi 11 juin à 11h à l ' AMJ.

Du nouveau dans l'attribution des dotations globales de fonctionnement pour éviter les disparités entre communes riches et communes pauvres ( institution d'un montant unique par habitant );De plus création d'une:« DGF autonome » pour les EPCI. Imaginée sur le même modèle que la dotation forfaitaire, avec notamment une dotation universelle, elle donnerait lieu à un mécanisme de péréquation entre EPCI, et non plus entre EPCI et communes membres. De leur côté, les communes percevraient une dotation appelée « DGF locale ».

Réforme de la DGF : la mission Pirès-Beaune dévoile ses premières propositions

Finances locales

Lors du Comité des finances locales du 31 mars 2015, Christine Pirès-Beaune, députée du Puy-de-
Dôme, et Jean Germain, sénateur d’Indre-et-Loire, décédé le 7 avril, avaient présenté leur bilan de la dotation globale de fonctionnement (DGF) mettant en lumière le caractère jugé inégalitaire de la répartition du premier concours financier de l’Etat aux collectivités territoriales
Un peu plus d’un mois plus tard, la mission a présenté hier au CFL cinq leviers de réforme, destinées à rendre la principale dotation de l’Etat « plus juste », « plus simple », « à l’image des réalités locales », et « soutenable financièrement », selon les principes soulignés par la députée dans un communiqué.
Ces pistes concernent en premier lieu les communes, la mission ayant souhaité donner la priorité à la DGF du bloc communal, qui perçoit près de 60% de l’enveloppe totale de DGF, soit 21 milliards d’euros.
Pour corriger les injustices générées par la DGF, la mission recommande de rénover tout d’abord la dotation forfaitaire des communes, et de la découper en quatre volets. Une nouvelle « dotation universelle de fonctionnement » est proposée afin de « compenser partout les compétences transférées par l’Etat et de financer, dans une logique d’aménagement équilibré du territoire, un socle de services publics de proximité ». Elle correspondrait à « un montant unique par habitant », et serait « garantie à toutes les communes ».
Les bourgs centres, sensibles à la prise en compte de leurs charges de centralité, percevraient eux une dotation spécifique « charges de centralité », proportionnelle à la taille démographique de la commune. Les communes rurales se verraient attribuer une dotation « charges de ruralité », dont le montant irait en décroissant selon « la densité de la commune ».
La députée propose aussi la création d’une « dotation de transition », prévue pour résorber progressivement les écarts injustifiés entre communes. Elle aurait vocation à « s’éteindre au bout de 5 à 10 ans ». La mission y voit le « vecteur », « exclusif ou principal », de la contribution au redressement des finances publiques.
Parmi les propositions qui devraient faire débat, on retiendra la création d'une dotation prévue pour les EPCI, distincte de celle des communes. DGF des communes et DGF des EPCI sont aujourd’hui « étroitement imbriquées ». Il faut aller plus loin et tirer toutes les conséquences de l’achèvement de l’intercommunalité, justifie la mission dans son rapport, avant d’envisager une « DGF autonome » pour les EPCI. Imaginée sur le même modèle que la dotation forfaitaire, avec notamment une dotation universelle, elle donnerait lieu à un mécanisme de péréquation entre EPCI, et non plus entre EPCI et communes membres. De leur côté, les communes percevraient une dotation appelée « DGF locale ». Afin de préserver l’autonomie des communes, et de ne pas casser le lien avec l’Etat, la mission envisage un mécanisme assez subtil visant à coinvaincre les maires, généralement hostiles à la création pure et simple d’une dotation intercommunale répartie par l’EPCI aux communes membres. Le versement aux communes d’une part de la DGF dite « non territorialisée » continuerait d’être effectué par l’Etat, et ce de manière non dérogatoire aux conditions fixées dans la loi. A côté de cette enveloppe, l’EPCI pourrait verser une part « territorialisée », à condition qu’il y ait eu un vote en ce sens à l’unanimité des communes membres.
Globalement, c'est l’ensemble des critères d’éligibilité (potentiel fiscal, population, charges, …) de l’ensemble des dotations que la mission propose de réétudier. Entre prise en compte des spécificités des territoires, et nécessité de clarification, la mission devra là aussi trouver le juste équilibre.
Ces pistes de réforme ne sont qu’une étape de la mission que Christine Pirès Beaune conduit désormais seule. Les groupes de travail du CFL ont prévu de se réunir à nouveau jusqu’en juillet pour approfondir la réflexion, avant la traduction de la réforme dans le projet de loi de finances pour 2016.

X.S.

Télécharger le rapport.

Jura: discours du président du Conseil Départemental et représentations dans les 400 commissions et organismes divers

 

Vous trouverez ci dessous le discours prononcé par Clément Pernot Lors de la 1ère session publique du vendredi 24 avril 2015

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1ère session publique de la nouvelle équipe départementale du Jura élue le 29 mars 2015.

Document sous format PDF :

Discours du Président 24 04 2015

 

Représentations du Conseil départemental dans les Commissions et organismes divers

Vous trouverez ci joint les Désignations des 400 nominations  dans les divers organismes auxquels le Conseil Départemental participe.

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Document sous format PDF :

 Représentations du CD dans les Commissions et organismes divers

Attention, deux petits changement à apporter à cette liste :

• Page 2 – Comité de pilotage INTERREG il s’agit de Nelly DURANDOT et non ANNIE
• Page 12 – Commission académique sur l’enseignement des langues étrangères,  Gilbert Blondeau est titulaire et Françoise Vespa Suppléante.

Jura AG de l' AMJ (maires du Jura): Ils ont tous dit « Merci Sylvie! » (Vermeillet) pour le travail accompli pendant 9 années

Retour sur la dernière assemblée général de l’Association des Maires et communes du Jura

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Unanimes, ils ont tous dit « Merci Sylvie », ce vendredi 24 avril 2015 au soir, lors de l’assemblée générale de l’association des maires et des présidents de communautés du Jura. Cette assemblée avait une connotation spéciale presqu’inédite avec le dernier rapport moral et d’orientation de Sylvie Vermeillet en tant que présidente.

Nouvelle élue départementale touchée par le cumul des mandats, elle a renoncé à sa mairie de Cernans et donc de l’association des maires du Jura (AMJ).

Sylvie Vermeillet qui cachait son émotion pour accueillir «cette assemblée la plus belle qui soit, celle de la République et de ces forces vives », émue mais forte de ces multiples expériences qui vont la guider dans ses nouvelles fonctions en continuant le chemin avec les maires, c’est ainsi qu’elle conçoit son poste de vice-présidente au Conseil départemental où elle est chargée de la contractualisation et de la politiques territoriales.

« Il faut redonner confiance aux maires et que le Conseil départemental soldes ses dettes envers eux » renchérissait Clément Pernot lors de son allocution qui suivait. S’il faut retenir un message qui termine sa présidence c’est (encore) celui de l’offensive « pour préserver nos droits à vivre dans le Jura, ce n’est pas une offensive de désespoir, c’est une offensive de raison » s’attaquant aux gouvernements successifs « qui mettent en place des réformes et des lois qui contraignent le monde rural et l’asphyxie, hors des métropoles, point de salut ! ».

Elle ne défend pas le rural par désespoir mais par conviction. « Le rural est l’avenir de l’urbain pour une société durable, il m’importe de quitter la présidence de l’AMJ avec ce seul message » concluait elle.

Son humour, sa conviction, son combat, chacun les a appréciés et pour Mr le préfet « Sylvie était un interlocutrice franche et directe ». Et pour le Jura elle sera toujours là. Elle tenait aussi à remercier ses prédécesseurs à la présidence de l’AMJ, « Michel  Racle m’avait repérée, René Millet m’avait choisi et m’avait beaucoup appris et je leur demande une petite place à  l’ADAMA »  (association départementale des anciens maires et adjoints du Jura)

Et le président Pernot de renchérir aussi avec humour demandant lui  aussi une place à l’ADAMA, lui qui a aussi renoncé à la mairie de Champagnole. En attendant ils sont bien occupés et les maires sauront aller les trouver.  Et à bientôt sur le terrain.

Luc Ayacan